1. INFORMATIONS ÉDITEUR
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dont le Siège social est : ZAC Les Grandes Terres, 42260 Saint-Germain-Laval
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Le Directeur de la publication du site Internet est Pascal Siman.
Les mises à jour sont assurées par Qualigraf.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre via le formulaire de contact.
2. INFORMATIONS GÉNÉRALES
Contenu du site
Le présent Site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
Formulaires
Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre établissement.
Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.
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En application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 février 1978, modifié par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et par la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de nous le signaler à l’adresse : contact@qualigraf-sa.com
3. INFORMATIONS TECHNIQUES
Création et Hébergement du site
DBM – De Bussac Multimédia
44 avenue des Etats-Unis
63000 Clermont Ferrand France
Tél. : +33 4 73 40 65 65
www.debussac.net
Affichage et consultation des pages du site
L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768, dans une palette de 65536 couleurs. Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants : Microsoft Internet Explorer version 10, Mozilla Firefox 13, Safari MAC/PC, Google Chrome 20.
Impression des pages du site
Toutes les pages du site sont disponibles dans un format compatible avec leur impression. Le texte imprimé mentionne l’emplacement du document sur le site.
Plugs-in
Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.
4. INFORMATIONS JURIDIQUES
Copyright – propriété intellectuelle
Les éléments figurant sur le présent site sont, et demeureront, la propriété exclusive du Site. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, photos, images et logotypes, base de données, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Site, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d’auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Site.
Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, il est interdit de résumer, modifier, altérer le contenu textuel et les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Les demandes doivent être adressées via le formulaire de contact.
Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle. L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom du propriétaire du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.
Information quant aux liens hypertextes
Il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
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Crédit photographique
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5. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
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6. DROIT APPLICABLE
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